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Travail de nuit
Avenant n° 127 du 9 octobre 2002 relatif au travail de nuit
Patrons signataires :
Fédération française du cartonnage.
Fédération chimie-énergie (FCE) CFDT ;
Fédération française des syndicats de la communication écrite, graphique et audiovisuelle CFTC ;
Syndicat national du personnel d'encadrement de la filière bois-papiers CFE-CGC ;
Fédération CGT-Force ouvrière du papier carton et cellulose.
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PréambuleEn vigueur étendu
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Article 1 - Champ d'applicationEn vigueur étendu
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Article 2 - Définition du travail de nuit et du travailleur de nuitEn vigueur étendu
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Article 3 - Limitation du recours au travail de nuit des travailleurs de nuitEn vigueur étendu
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Article 4 - Contreparties spécifiques au profit des travailleurs de nuitEn vigueur étendu
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Article 5 - Organisation du travail dans le cadre du poste de nuitEn vigueur étendu
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Article 6 - Conditions d'affectation du salarié à un poste de nuitEn vigueur étendu
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Article 7 - Mesures destinées à favoriser l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmesEn vigueur étendu
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Article 8 - Formation professionnelle des travailleurs de nuitEn vigueur étendu
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Article 9 - Engagement pour l'amélioration de la santé des travailleurs de nuitEn vigueur étendu
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Article 10 - Entrée en vigueurEn vigueur étendu